Déposée le 23 décembre 2015 par monsieur THIERCELIN David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sultan Le Grand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est monsieur THIERCELIN David domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERCELIN David domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
La marque Sultan Le Grand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. THIERCELIN David - 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France
M. THIERCELIN David - 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664220 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07
Inscription le 16 mars 2016 - Retrait partiel n°665096 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16
Inscription le 13 mai 2016 - Retrait partiel n°669798 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686112 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; limonades ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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